… La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du … Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …
… allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … Sont exclus de cette position : a) Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). b) Les vilebrequins et arbres à … boîtes de vitesses ( n° 84.83 ). c) Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y …
… à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils … la construction ( n° 75.08 ). c) Les barres isolées (dites busbars) et les fils isolés, pour l'électricité (y …
… par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes … somnifère. L'hydrate de chloral ou 2,2,2‑trichloro‑1,1‑éthanediol ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) …
… soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables … section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … Ces produits servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation … et les prunes reine‑claude. Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en cageots. …
… position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, … se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les poudres et …
… commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. … et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément …
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre … etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
… (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et … ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est … en chocolat ou pour l'obtention de la théobromine. Additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, la pâte de …
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