… autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris … ils sont destinés, restent classés dans la présente position. 2) Les garnitures pour meubles, carrosseries ou … XI ( n° 59.10 , par exemple). 8) Les colonnes échangeuses d'ions emplies de polymères du n° 39.14. 9) Les récipients en …
… avec une huile de pétrole suffisamment raffinée. Cette position couvre aussi bien la vaseline brute (appelée … décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette position les vaselines obtenues par voie de synthèse. Pour relever de cette position la vaseline doit avoir un point de solidification, …
… est plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la … ou être combinés pour obtenir les produits de cette position. L' imprégnation est obtenue généralement au moyen … antimoine, plomb, bismuth et leurs alliages) et sous pression. La masse volumique du bois métallisé excède …
… (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) … serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute … enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la condition qu'elles n'aient pas été coupées en morceaux ni …
… 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les tissus imprégnés, enduits ou … 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus …
… rubans de fibres synthétiques ou artificielles ‑ par fusion de chacun des bords latéraux des bandes … assemblés en forme de tuyau après tissage (par collage ou fusion, par exemple) sont par contre exclus de cette …
… revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris … sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les … produits du n° 83.10 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des sous‑positions du n° …
