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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… du trafic des aéroports; il s'agit d'appareils très complexes dont certains, à fonctions multiples, participent … de la radio, de la télévision ou du radar, relevant par exemple les positions et l'altitude des avions qui évoluent … ou d'autres appareils susmentionnés, montés à demeure, sont exclus de la présente position ( n° 87.05 , notamment). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… saindoux (la stéarine solaire et l'huile de saindoux, par exemple) ou du suif (l'oléo-margarine, l'huile de suif et l'oléo-stéarine, par exemple).  Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le … liquide ou semi-liquide, jaunâtre, d'une odeur de suif; exposée à l'air, elle rancit très facilement . L'huile de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également ajoutés. De la calcination … parfois ciments naturels ( n°  25.30 ). Sont, en outre , exclus  : a)    Les laitiers de hauts fourneaux finement … et bétons, non réfractaires ( n°  38.24 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 2523.21 et 2523.29 Au …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … si ces produits étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le chlorure d'ammonium relève du n° 28.27 . B)   … mélange de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium, par exemple. C)   Les mélanges de chlorure d'ammonium ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… allumage par étincelles. Outre les moteurs dits diesel, il existe également un type intermédiaire de moteur à allumage … fonctionnant sous compression plus faible, mais exigeant pour le démarrage soit un réchauffage préalable de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… applications de ce dernier. A noter cependant qu'il existe certaines variétés d'or gris (ou blanc) qui, en … l'argent, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 7108.20 La présente …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… des sels des matières colorantes basiques avec des acides complexes, tels que les acides phospho-tungstiques, … la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également exclus de la présente position les produits ci-après qui …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. … et qui peut être aisément percé, scié, limé, etc. C'est un excellent isolant thermique ou acoustique, utilisé, sous les … 70.17 ou 70.20 , plus particulièrement). Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les vitres et glaces …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de … la même matière que celle qui constitue les perles fines. Extérieurement, les perles de culture ont le même aspect que … la récolte et simplement nettoyées (au sel et à l'eau, par exemple), qu'à l'état travaillé, c'est-à-dire meulées afin …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante … le n° 32.06 . Il rentre dans la fabrication de colorants complexes (brun Van Dyck, rouge Van Dyck, brun d'Angleterre, … été oxygéné, donne naissance aux ferrates du n° 28.41. Sont exclus de cette position : a)    Les terres colorantes à …