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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le … caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la coupure, le sectionnement, la protection, le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes … en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent classés dans la présente position quel que soit …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires … Les fûts, tambours et bidons en aluminium sont spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait ou du vin; … pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) et les étuis tubulaires souples (tubes …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de … par des produits mélangés ou non mélangés, à condition qu' ils soient présentés : a) Soit sous forme de doses , …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …