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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures … l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles … c) Les chapeaux portant des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux … cuirs et peaux visés ci-dessus (sous réserve des exceptions prévues à la Note explicative du n° 43.03). 4) Les …

Legal note

… , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les …

Legal note

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à … 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. … d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        …        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du n° 95.08. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les … sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de … le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les … e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés … et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types …

Legal note

… réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les … e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés … et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… 0,002 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On … la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus … soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb pratiquement pur. On obtient également du plomb par la …

Legal note

… élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les … comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins …

Legal note

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent Chapitre sont des pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets … pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois les plus usités sont le pin, le sapin, …

Legal note

… en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % …

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