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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails … de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des marchandises. … types d'automotrices on peut citer : A)   Les automotrices électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… 4010.31 - -       Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence … en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… leurs parties.               - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente … dans les gares, de petites remorques. Les chariots de l'espèce sont de types et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… d'impression (impression proprement dite, incrustation, électrodéposition, morsure, etc.), des éléments simplement … de bandes ou de lamelles minces, uniformes, avec, le cas échéant, des dispositifs de connexion ou de contacts. … à couche épaisse sont obtenus par impression à travers un écran, sur des plaquettes en céramique, de schémas …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on … offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons … généralement équipés de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… position englobe tous les appareils et machines pour le découpage du papier ou du carton et, exception faite du … appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les massicots, découpeuses et cisailles à couteaux multiples pour le … ou cinématographiques ( n°  90.10 ). 2)    Les machines à découper à l’emporte‑pièce (confettis, étiquettes, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… calibrées. Les grenailles sont utilisées notamment pour le décalaminage, le dessablage et le décapage ou le durcissement superficiel des pièces métalliques, pour le polissage et la gravure des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement ( autres que les jouets) confectionnés par couture ou collage à partir de matières … Les capuchons amovibles en matières plastiques, présentés avec les imperméables en matières plastiques auxquels ils … de la Section XI ( n° 59.10 , par exemple). 8) Les colonnes échangeuses d'ions emplies de polymères du n° 39.14. 9) Les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons sauteurs avec une ou plusieurs poignées conçus pour des exercices … de départ, haies de saut, portiques, perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à lancer, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ‑ Riz. 1006.10 ‑ Riz en paille (riz paddy) 1006.20 ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz … dépouillé des balles florales dans des appareils appelés décortiqueurs , conserve encore sa pellicule propre … du riz. Le polissage ‑ qui est destiné à faire disparaître l'aspect mat du riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen …

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