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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les … articles et appareils servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à … encore par la présence de parties renforcées, de pièces rigides en tissu ou de bandes de différentes largeurs. La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … butofilolol … cicloprolol … cinamolol … cloranolol … crisnatol … cyclopentolate … décominol … dénavérine … détanosal … dexpropranolol … diétifène … … … procinolol … propafénone … propranolol … ramciclane … ritrosulfan … rocivérine … ronacaleret … rosiptor … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… abaloparatide … abarélix … abrineurine … adrénomedulline pégol … afamélanotide … … … plécanatide … posatiréline … pralmoréline … pramlintide … ripafollitropine alfa (bovine) … rismoréline … sécrétine humaine … séglitide … sélépressine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79
INN
… … délimotécan … deptropine … acétate d'elliptinium … étirinotecan pégol … exatécan … exatécan alideximer … … … pégamotécan … poskine … rescimétol … rételliptine … ricasétron … rivanicline … rubitécan … sécurinine … mésilate de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… … dextrorphane … dirocaftor … dizocilpine … drotébanol … élacridar … elvitégravir … enpatoran … entasobuline … ferroquine … foslinanib … galunisertib … chlorure de gantacurium … garénoxacine … intiquinatine … itrocaïnide … … racéméthorphane … racémorphane … rébastinib … réproxalap … rilapladib … roxadustat … samidorphan … sitafloxacine … …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les …
Explanatory notes
… ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les … celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les … vidéo dont les caractéristiques objectives et la fonction principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou …
Explanatory notes
… en particulier de deux montants dans lesquels sont rivées des traverses, de manière à former des cavités dans … également être formées par assemblage de plusieurs éléments rivés ou soudés et se présenter percées de trous, rainurées, … La présente position couvre aussi d'autres dispositifs rigides pour la fixation des rails obtenus en repliant sur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50
INN
… aglépristone … amibégron … nitrate d'aminoéthyle … … … acide caloxétique … cinaciguat … cliropamine … crisdésalazine … desfésotérodine … desmétramadol … … onapristone … orciprénaline … propoxycaïne … ractopamine … ritobégron … solabégron … thréonine … toludesvenlafaxine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … écomustine … édifolone … énavogliflozine … enrasentan … eritoran … ertébérel … ertugliflozine … escitalopram … ésubéraprost … fasidotril … fasiglifam … maltol ferrique … fondaparinux sodique … galicaftor … génistéine … …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; …