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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi … aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans … 4009.12 - - Avec accessoires - Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ … Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - - Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - - Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
Explanatory notes
… de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, … phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de leurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, …
Classification opinions
… HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …