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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… enduits ou recouverts soit perceptible à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette disposition, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… de sulfure de nickel). Ces mattes sont utilisées pour la production du nickel sous forme brute. 2)    Autres produits …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… sels. Les esters de phosphite ou organophosphites ont la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés comme …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… handicapées ou pour personnes âgées, les cannes-sièges caractérisées par la présence d'une poignée destinée à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, etc., relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… selon la matière constitutive, du Chapitre 39 , de la Section XI , etc. c)    Les bobines vides (régime de la …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… mais dont les fibres sont plus résistantes. Un procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage traditionnel, …

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