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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

…         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque … de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de …

Legal note

…         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques).Adoption : 1957 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… additionné de sucre , présenté sous forme d'un liquide constitué d'environ 51 % de lait concentré et 49 % de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… 2 ), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… obtenus, après blanchiment, par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non …