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Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite … position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent … du n°  26.20 . 2)    Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : … et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente position; on y range …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, … d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la … machines motrices et par divers équipements de pont pour la manipulation et l'accrochage des câbles, des amarres, etc. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux … de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant …