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Section VI

Explanatory notes

… de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de …

Legal note

… de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS …

Legal note

… , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus … solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus … solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits … microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine manière (par exemple, cuites, sulfurées ou hydrogénées).         2)   Certains produits dérivés des graisses ou des huiles et …

Legal note

… préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits … Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches … présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou …

Legal note

… les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches … présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des … mailles par engrènement de leurs boucles. Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes …

Legal note

… recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Legal note

… de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les … autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent … à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en …

Legal note

… textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les … en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     … autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal … dans la construction des appareils de fabrication de ces composés (chambres de plomb). * *    * Le plomb s'allie …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal … pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

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