… huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' épices . … : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition homogène des épices dans les préparations …
… comprend les colles et autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute … verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même … peut être envisagé que si leur emballage de vente au détail comporte des mentions impliquant que ces produits sont …
… miroirs. Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces verres peuvent avoir dans une mesure toute … relèveraient du n° 90.01 . Les verres décrits aux parties A) et B) sont pour l'essentiel fabriqués de la …
… 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ … 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.29 ‑ ‑ … 5209.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.39 ‑ ‑ …
… de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés … généralement dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de …
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.22 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il …
… extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en … en luffa, etc. Le dessus de ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle …
… précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à … par contre dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont repris dans le présent Chapitre par … qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
