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Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a)    Les punaises ( n°s  73.17 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… soit comme minerais de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… pas couverts par la présente position. En sont également exclus  : a)    Les châssis équipés de leur moteur, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… après sélection du programme et sans intervention de l'usager, les travaux de lavage, rinçage et essorage. …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : a)    Les poussières, poudres et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande dispersion des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a)    Les petits articles …

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