… textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS … ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés (bordés, … Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et les tapis …
Legal note
… textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …
… Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par … (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note explicative). Ces sucs et extraits végétaux … outre des constituants odoriférants volatils, une proportion beaucoup plus importante des autres constituants …
… réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorures, oxychlorures, … ici les sels du chlorure d'hydrogène du n° 28.06. Les principaux chlorures repris ici sont indiqués ci‑après. 1) … (sel ammoniac, chlorhydrate d'ammoniaque) (NH 4 Cl). Préparé en neutralisant le chlorure d'hydrogène par …
… agricoles, horticoles ou sylvicoles du n° 84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques … terres, etc., excavation, creusage, forage, etc.), la préparation, la consolidation du terrain (terrassement, … la présente position ou dans le n° 84.31 , même s’ils sont présentés avec le tracteur ‑ qu’ils soient montés ou non sur …
… des éléments non métalliques. On indique, ci‑après, les principaux, d'après les éléments non métalliques de base (* … ou en solutions concentrées (acide fluorhydrique), il brûle profondément la peau et charbonne les matières organiques. On le présente dans des bouteilles métalliques doublées de plomb, …
… à des oxydes de métaux constituant des anhydrides). Les principales catégories de composés visés ici sont indiquées … du traitement des bauxites par des lessives sodiques. On le présente en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou en … encoller le papier, charger le savon, durcir le plâtre, préparer les verres opaques, épurer les eaux industrielles, …
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine et ses sels 2922.12 … que leurs esters d'acides organiques et inorganiques. La présente position couvre donc les composés aminés qui sont … et leurs sels de la présente position, mis au type pour la production de colorants azoïques, sont également compris …
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs … et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s 84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans …
… réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des … Sulfate de disodium (sulfate neutre) (Na 2 SO 4 ). Il se présente à l'état anhydre ou hydraté sous forme de poudre ou … de pureté 90 à 99 %) obtenues généralement en tant que sous‑produits de la fabrication de plusieurs matières, sont à …
