… les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, … en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre 32 ). b) Les grenailles d'aluminium ( n° 76.01 …
… alliés (aciers au manganèse), produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le … de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également dans la …
… la présente position se limite aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la …
… Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, flanelles, molletons et autres tissus pour vêtements ou pour couvertures, les draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies …
… Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la … du fil du n° 72.17 mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous …
… (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur … petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le …
… Ils consistent principalement en oignons potagers, olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes et … présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20 les produits qui, même présentés dans de l'eau …
… le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou … additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la …
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