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Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite … de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et … la Note 1 du présent Chapitre. Le talc se présente le plus souvent sous forme brute ou pulvérulente. Les termes craie …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… AMOVIBLES. La présente position comprend : A)    Les diverses parties de chaussures, en quelque matière qu'elles … soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent différer selon le type des chaussures à la … y compris les demi-semelles et patins, ainsi que les revêtements de propreté (première de propreté et talonnette …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non … ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et … ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres … de bateaux, les coussins de déchargement, les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1)    Les os et … bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2)    Les os simplement préparés ( mais …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le … suivantes : 1)    En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions … ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, lorsqu'ils contiennent des matières …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut … incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ferrures de talons et protecteurs pour chaussures (même avec pointes), griffes et crampons pour monter aux arbres, … à l'intérieur pour recevoir des outils particuliers avec ou sans leurs accessoires (voir la Note explicative du … ). Sont également compris ici les dispositifs de fixation à ventouse constitués par une monture, une poignée, un levier …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… destinées à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces … ensuite un assaisonnement constitué par un mélange d'huiles végétales, de fromage, d'extrait de levure, de sel et de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… le caoutchouc synthétique, le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus … Nomenclature. C’est ainsi, notamment, que sont exclus les vernis et peintures à base de latex ( Chapitre 32 ). 2)     … et dispersions de caoutchouc conditionnées pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net …

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