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2727 résultats pour "公证书字体格式<网址:bzw985.com>景德镇高仿国王旅店荣誉学会法学院文凭-格登学院文凭毕业证怎么买到<网址:bzw985.com>高中毕业证学号查询Ch"

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée pour la vente au détail dans un flacon …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte bouddhiste (match-keshi), consistant en un contenant, ayant les allures …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… mis au type par addition de sulfate de sodium et de chlorure de sodium, destiné à donner naissance, sur …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) …

Section XI

Explanatory notes

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); … c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries …

Legal note

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); … c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de … de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués … par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier … de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués … par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, …

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