… dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de … de métal ou des filés métalliques du n° 56.05 sont compris ici lorsque les fils de métal ou les filés métalliques du …
… GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre comprend les articles de … ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou …
… . Les feuilles et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le … ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) … des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en …
… au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à … par exemple : 1) Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune … eaux glycérineuses , sous-produits de la préparation des acides gras, ainsi que les lessives glycérineuses , …
… Les fusils, carabines et pistolets basés sur le même principe, mais utilisant des gaz comprimés autres que l'air sont également classés ici. 5) Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de … contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7) Les bombes aérosol contenant un gaz …
… et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … pour laboratoires et les bocaux pour magasins et vitrines (pharmacies, confiseries, etc.). 7) Enfin, d'autres …
… à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la … de bractées adhérentes), elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement …
… et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et … et carabines . 4) Autres armes et appareils de guerre spéciaux , tels que canons et tubes lance‑fusées autres que … un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la destruction des mauvaises herbes ( n° 84.24 …
… poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées … ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur caractère publicitaire. Sont également classés ici les calendriers …
… grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou … Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : 1) Les fils connus sous le nom de poils ou de …
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