… de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus … toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces …
… ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile …
… (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou … de terre de primeurs. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de …
… fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou … à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales …
… autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par … (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les …
… qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative au plaqué ou doublé de platine, soit …
… de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents … filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc ( n° …
… en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes …
… extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) … chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …
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