… coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits … au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se … etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc …
… pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement … haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans …
… les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc. Elles comprennent généralement des … oscillatoire à haute fréquence. On range, en outre, ici lesdites machines comportant un dispositif de séchage. … parties des machines de la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8450 .11 La présente …
… et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être …
… Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de panneaux agglomérés (pour la fabrication de … matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des … plus réduites et de la plus grande régularité des particules qui la composent. Les farines de corozo, de …
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 … laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, …
… ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), … servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes … ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… - - Pignons, sans coques 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, … noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du …
… traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur conservation à long … l'aide de créosote ou de produits similaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux … cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits fongicides ou insecticides aux fins de les protéger …
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