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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit … diapositives peut être effectué manuellement, de façon semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un moteur commandé par l'opérateur) ou automatique (à l'aide d'un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… plastiques               - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières … que : autels, confessionnaux, chaires de vérité, bancs de communion, lutrins, etc. 5)    Pour magasins, entrepôts, ateliers, etc., tels que : comptoirs, porte‑vêtements, meubles à étagères, meubles à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à … fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1)   Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , … Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même … de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme … graines aromatiques de certaines plantes de la famille des ombellifères, entrant surtout dans la préparation de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de minéraux bitumineux. Il est utilisé principalement comme matière première pour la fabrication d'électrodes (coke de pétrole calciné) ou comme combustible (coke de pétrole non calciné). B)   Le bitume de pétrole (également désigné sous les noms de brai ou poix de pétrole ) est habituellement obtenu …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les instruments à cordes frottées .        … mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des doigts, soit … etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels :       a)     Les mandolines ( mandolines …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, … de tuyaux de pipes; elles peuvent également être utilisées comme litière ou pour la fabrication de pâtes à papier. Au nombre de ces matières premières, on peut citer : 1)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses … extraite par aspiration, qui ne sont pas des aspirateurs combinant l'aspiration par voie humide et sans eau ( n °s …

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