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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… copolymère (4 – 4,5 % en poids). La solution copolymère est composée d´alcool éthylique (50 – 70 % en poids) et de … nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est utilisé comme matière première dans la production de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

…               ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou … excédant 375 kVA 8502.20 ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) … ROTATIFS ELECTRIQUES Les machines de l'espèce consistent essentiellement en l'association d'une …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… peuvent : 1)    être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou … à froid se présentent en longueurs droites et se distinguent dès lors des fils du n°  72.17 qui sont toujours …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. …   5) Les carcasses rigides et leurs sections.   6) Les stabilisateurs et les plans de gouverne.   7) Les hélices de … déflecteurs, gouvernes de profondeur et de direction, stabilisateurs, volets de compensation, etc.).    4) Les …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… et les articles de ménage ou autres articles d'économie domestique. 7)    Certains motifs décoratifs pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas des articles du n ° 67.02 . 8)    Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … ou palplanches‑coins qui sont des palplanches destinées à faire les coins; on utilise, à cet effet, soit … Les palplanches sont généralement utilisées pour la construction de cloisons en terrains meubles, aquifères ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… de « fusion et débordement » . Cette plaque de verre est ultra-mince, lisse et uniforme et est utilisée pour la protection des écrans de dispositifs … Le processus de fabrication de cette plaque de verre consiste à faire couler du verre fondu homogénéisé dans un …

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