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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués soit par des fibres …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries contenant du cacao en proportion …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 72.08. 3)    Matriçage, poinçonnage, impression, etc. d'inscriptions simples, telles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… coquilles, etc. Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne l’expression graines de navette ou de colza à …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés combinés, il est de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins …

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