… le dévidage aux endroits atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, … la partie grossière des brins constituant les enroulements extérieurs des cocons; on accroche ces frisons au moyen de … déchets de tissus, d'étoffes ou d'articles de soie. Sont exclus de cette position : a) Les ouates ( n°s 30.05 ou …
… en mélange (dans le cas du feutre de laine et de poils, par exemple). Parfois elles sont additionnées de fibres textiles synthétiques ou artificielles. Ces matières, … plus amples précisions concernant le dressage, voir la Note explicative du n° 65.05). Certaines de ces cloches sont …
… toute autre manière (à l'aide de tenons ou mortaises, par exemple). Ils peuvent, en outre, être munis de charnières, … que comme bois de chauffage, relèvent du n ° 44.01 . Sont exclus de cette position : a) Les articles du n ° 42.02 . … de quatre planches généralement munies de charnières aux extrémités, permettant de former un cadre qui se pose sur la …
… pelures, pelades, laines de mégisserie ou morilles, par exemple). Les laines non cardées ni peignées se présentent … éliminées mécaniquement au moment du cardage (voir la Note explicative du n ° 51.05) ou chimiquement par carbonisage. … peignage restent comprises dans la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les laines en peaux ou …
… avec trous ou reliefs représentant les notes du morceau à exécuter. Les articles incorporant un mécanisme de … des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés comme des boîtes à musique … etc.) pour commandements, manœuvres, etc. Sont en outre exclus de cette position : a) Les timbres‑avertisseurs …
… le classement des produits de la présente position. Sont exclues de cette position : a) Les ouates ( n°s 30.05 ou … ou d'articles similaires ( n° 67.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 5105.31 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux …
… spécial émettant des impulsions à chaque seconde. Il existe également des horloges secondaires marquant les … . Les horloges secondaires peuvent être intérieures, extérieures, à deux ou plusieurs faces, de table, etc. Les … des n°s 91.10 ou 91.14 généralement. Sont en outre exclus de cette position : a) Les horloges atomiques, …
… à former une installation complètement automatique; il existe également des installations semi-automatiques, dans … glissières et rouleaux de grilles mécaniques. * * * Sont exclues de cette position les barres et grilles non … déterminées - les générateurs de gaz du n° 84.05 , par exemple - sont classés avec ces machines. Enfin, les foyers …
… de l’acide oléique, d’autres acides gras insaturés (par exemple, linoléique et linolénique) ainsi qu’une petite … scission hydrolytique de diverses huiles et graisses (par exemple, huile de coco, huile de palme, suif) suivie d’un … obtenues au cours du raffinage des huiles brutes. Sont exclus de cette position : a) L’acide oléique, d’une …
… et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), seaux (à eau, à charbon, etc.), arrosoirs, … de sol en bois et d’autres articles en bois. * * * Sont exclus de la présente position : a) Les bidons, boîtes et …
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