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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides               - Autres : 8714.91 - - Cadres et … Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres 8714.94 - - Freins, y compris les moyeux à freins, et … 10)  Les guidons, potences de guidons et poignées (en liège, matières plastiques, etc.). 11)  Les selles, tiges de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant l'alimentation d'une filière; le ou les filaments issus de la filière passent … à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres … d'anodes en barres (qui sont généralement de section ovale, elliptique, rhomboïdale ou en losange), en longueur … les anodes de façon que l'attaque électrolytique s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des pertes de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… même pur . 3)   Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). 4)   Le sulfate … que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de … (gemmes) provenant de pins vivants.        Ce sont des liquides mobiles, incolores, insolubles dans l'eau, très …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… en filtrant ou centrifugeant, puis en concentrant le liquide obtenu, en le traitant parfois avec des sulfites, etc. Les extraits tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par … qui relève du n° 32.03 ), de manglier ou de dividivi (ou libidibi). La présente position ne comprend pas  : a)     …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de … machines. 3)    Les dispositifs pour relever, sous forme de listes, les adresses imprimées par les machines à imprimer … destinés à des machines automatiques de traitement de l’information qui ne sont pas formés de composants discrets, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et les schlittes. Les véhicules de cette position sont conçus soit … ou plusieurs trains de roues et un système d'accrochage relié au train de roues avant qui est pivotant, ces roues … les jardins publics, squares, etc. 5)   Les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement. 6)   …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… similaires               - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette … anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, etc. 5)    Les ouvrages en …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; … position ne comprend pas les parements et apprêts pour l'industrie textile ( n° 38.09 ) ni les liants pour noyaux de fonderie ( n° 38.24 ), qui sont …