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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment … être imprégnés de produits chimiques, tels que le phosphate d'ammonium, mais ils ne comportent jamais de masse …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… constitués d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la nature, la couleur … l'ameublement, la fabrication de chaussures, la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les … soit de matières à tresser, soit de textiles filés ou d'autres matières.       Des procédés analogues de liage ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… relaminage ou forgeage. En conséquence, il n'entre pas dans les usages commerciaux de requérir, en ce qui les … par forgeage ou par martelage sont des demi‑produits d'apparence rudimentaire, bénéficiant dans les usages …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… articles similaires de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes suivantes : 1)   Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles obtenus par ce … de la tige. 2)   Par forgeage à la main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans … en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces … d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche … Fourcault, Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les … n'atteignent pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) du n° 70.03 . Le verre à vitres peut …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues … leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage des fontes ou la fabrication de l'acier …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… 6306.12 - - De fibres synthétiques 6306.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Tentes (y compris … 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, qui ont pour … généralement munies d'œillets ou de tout autre dispositif d'attache. 3)  Les stores d'extérieur (tentes et stores pour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison … et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique … précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1)    Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES …