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Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… couvre seulement les arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… cependant pas les pierres concassées utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… 1)    Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation …

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