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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les … aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont … ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement. Parmi les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - … a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n° 41.14 . b) Les rognures et autres déchets …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes …
Explanatory notes
… slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes … matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, … articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Classification opinions
… de petites perles comestibles, un imprimé avec des instructions d'utilisation et un autre avec 5 recettes de … 1,25 m) destinée à être utilisée par des enfants, à l'intérieur ou en plein air, consistant en une pièce de tissu … par un moteur électrique alimenté par une pile de type AA (incluse) et est monté sur le récipient. Application de la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente …