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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… en caout­chouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les alkylnaphtalènes en …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont …

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