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Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, plus larges, … en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou … des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres … relèvent du n °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à … ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples … finis, relèvent du n° 63.07 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants souples pour …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant … la présente position. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut … quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant uniquement …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre … publiques ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les … dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, … la Note explicative du n°  73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les grilles de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… Cette position comprend : A)   Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur … à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur épaisseur …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt … hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette … position comprend également les bières concentrées qui sont préparées en concentrant dans le vide, jusqu'à 1/5 ou …