… positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie … n° 59.08 . e) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des …
… légèrement polymérisé qui répond aux dispositions de la Note 3 a) du présent Chapitre est également compris ici. … liquides ne répondant pas aux dispositions de la Note 3 a) du présent Chapitre sont, en revanche, exclus ( n …
… (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par …
… de réglage ou de mesure, tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de niveau, etc. Certains d'entre eux ‑ ceux qui sont destinés à contenir de l'acétylène notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte …
… et les locomotives sans foyer, c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur … moteurs. Ils sont surtout utilisés dans les gares pour la manœuvre des wagons et par certains établissements …
… et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1) Les meubles anciens, cadres et boiseries. …
… de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1) Les paquebots et bateaux … et les bateaux frigorifiques), spécialisés ou non dans le transport de certaines marchandises. Parmi …
… distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant d’une même position. La présente position comprend notamment : 1) Les nécessaires de toilette , présentés …
… tamisées ou de la poudre de fruits à coques additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d'obtenir … quasi solide. Les produits de la présente position qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au …
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