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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le …
Explanatory notes
… explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des … les moules à briques, à tuiles, à tuyaux ou autres articles divers de poterie, ainsi que les moules pour dents artificielles. 2) Les moules et formes à béton, ciment ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même … d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de … et l'entretien des lignes électriques. 8) Les wagons d'arrosage pour la destruction des mauvaises herbes, le long …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers …