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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

…       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou … brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le …

Legal note

…       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou … brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

…   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources.   Ces préparations de concentrats de …

Classification opinions

… soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de … (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 grammes. La teneur totale …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans …              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de … ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

Legal note

… Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans …              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de … ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Legal note

… une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les … toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Legal note

… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont … formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont … formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine …

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