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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou … cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). f)     Luminaires et appareils … et autres articles du Chapitre 96 . ij)    Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main ainsi que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de … ioniques ou par jet de plasma, ainsi que les machines à découper par jet d'eau ( n° 84.56 ). b)  Les centres … par calculateur (ou ordinateur)" et "à commande numérique" peuvent être considérés comme synonymes.  Pour être …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou arrondis (les cornières à angles vifs … la presse de tôles ou de feuillards, y compris les produits appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes … peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des ouvraisons de surface telles que …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… 3)    Les fixeurs ou fixateurs , utilisés pour rendre permanentes les images révélées (comme l'hyposulfite ou … de l'image (comme le bichromate de potassium et le persulfate d'ammonium).            Toutefois, le chlorure … utilisés en photographie; ces indications d'utilisation peuvent être portées sur le récipient ou l'emballage, sur …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               … ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres               ‑ Noix du … coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente … les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme … ultime de la distillation des goudrons de houille de haute température ou de basse température ou des autres goudrons minéraux ou encore de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle … suffisante (mais généralement inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La … encore une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la …

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