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Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n °  51.02, qui donne des précisions sur la … Les crins provenant de la queue des équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de … suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes … les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui … naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b)    Les gants, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits étaient employés comme engrais; par exemple, les carbonates de potassium ( n° 28.36 ). B)   Les … de chlorure de potassium et de sulfate de potassium, par exemple. Il convient de noter que, contrairement aux …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) et la pâte … bisulfite et pâtes Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux … le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de … raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1)    Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides … (et parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable. 4)    Obtenu par hydrolyse … comprend pas  : a)    Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les … ( n°s 62.01 ou  62.02  généralement) ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à la fin des Considérations … du vêtement (gants, mitaines et moufles du n° 62.16 , par exemple). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments tubulaires pour … commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations … Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux … de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même …

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