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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres … , qui est un produit alvéolaire de consistance souvent élastique, constitué par de la farine de seigle ou de … de matières édulcorantes mais une proportion relativement élevée de matières grasses; ce type comprend les craquelins …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent … de la lignine et des autres produits non cellulosiques est éliminée. Les produits chimiques utilisés habituellement …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… ou débrutés 7102.39 - - Autres Le diamant est une forme naturelle, cristalline et allotropique du carbone qui, à l'état … a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A)    … articles de décoration principalement utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles … fonction utilitaire ( Chapitre 65 ). ij)     Les guirlandes électriques de tous genres ( n o 94.05 ). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

lesquels le mouvement des touches est transmis aux tuyaux, électriquement, électro-pneumatiquement ou mécaniquement.       Les buffets … d'une manivelle ( n° 92.08 ). Les instruments dits orgues électroniques et similaires relèvent du n° 92.07 . 2)   Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, … moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. Elles se présentent sous la forme de corps brillants, formés …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une … exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature … ou à la décoration des locaux ou autres lieux. Tel est le cas des : a)    Corniches, frises et ornements …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble … tant en raison de leur principe de fonctionnement que des éléments qu'elles comportent des machines à tisser du type … . 4)    Les machines à spiraler les filaments de lampes électriques. 5)    Les machines à river , sauf s'il s'agit …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… même avec dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et engrenages. Ces outils consistent en : A)    Outils … au charbon, etc., à l'exclusion des fers à repasser électriques, qui relèvent du n°  85.16 , fers à friser, … pour le travail à la machine, aux outils pneumatiques ou électromécaniques ou autres outils à main, mécaniques ou non …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de rochet, … ancre, tige d'ancre, plateaux, levées, cheville de plateau (ellipse), cylindre. 6)    Le régulateur  : balancier, axe de … (sautoir) et de bascule. 8)    Les parties de mouvements électroniques  : circuits pour montres constitués, par …

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