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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et n° 19.01 dans le cas contraire). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … pour radiateurs de chauffage central, accessoires pour cages d'oiseaux, etc. Sont exclus de la présente position : …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 … articles d’horlogerie. 13)  Les ouvrages de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping.  La présente position couvre également les … de cette position : a)    Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note … (à usage domestique ou non).     2)      Les percolateurs à café, autres que de table et certains autres appareils …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et n° 19.01 dans le cas contraire). …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, … en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien … coutelas, couteaux et poignards de chasse, les couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 82.11 , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… à examiner (pièces portant l'empreinte de billes Brinell, caractères d'imprimerie, clichés, etc.), les microscopes de … pour le contrôle de fabrications mécaniques, n'ayant pas le caractère de microscopes ou d'appareils de microprojection, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux … de palplanches de types différents. 4)    Les palplanches‑canaux et les palplanches‑colonnes qui sont enfoncées de … cloisons en terrains meubles, aquifères ou immergés dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil tels que …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport … (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des tuyaux, les câbles, torsades et formes similaires, faits de bandes … les plombs de lestage de yachts, les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 ). Le molybdène pur à l'état … de redresseurs de courant et de contacts électriques. A cause de son inaltérabilité, il est également employé dans … explicative du n°  81.01 , y compris celles relatives aux carbures métalliques, sont ici de tous points applicables. …