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Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… ou à l'étincelle électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1)    Gaz naturels, tels que …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et Brassica hirta ), moutarde noire …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les produits …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, …

Section II > Chapitre 6

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à achever), sous réserve qu' ils présentent les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… forme de grains ou de poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée d'une manière permanente sur le …

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