… préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres …
… phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties et … pour films sonores gravés. Le lecteur de son transforme les vibrations mécaniques en impulsions électriques; les …
… machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en … ou bien entièrement ou partiellement en forme par le jeu de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles …
… et débris 8108.90 - Autres Le titane est extrait par réduction de ses minerais oxydés (rutile, brookite, etc.) et … (titanate de fer). Certaines méthodes aboutissent à la production de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de … et, lorsqu'il est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la …
… à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de …
… d'atterrissage et leurs parties 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s … réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant …
… ferro-alliages ne sont pas normalement utilisés pour des opérations de laminage ou de forgeage ou pour d'autres … essentiellement pour apporter à l'acier ou à la fonte des proportions déterminées d'éléments d'alliage, en vue de leur … des propriétés particulières, généralement dans le cas où l'addition d'éléments purs est jugée impraticable ou peu …
… - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui … sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une …
… dispositifs de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types … dites siphon ), flacons et similaires , de toutes formes ou dimensions, servant essentiellement de contenants pour … et l'alimentation des moules en verre à l'état de fusion, et le moulage des objets combiné avec le soufflage à …
… ‑ D'autres fibres synthétiques 5607.90 ‑ Autres La présente position couvre les ficelles, cordes et cordages obtenus par torsion ou par tressage. 1) Les ficelles, cordes et … le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles …
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