… 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du … (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de … de la présente position : a) Les feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm ( n° 74.10 ). …
… également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des … en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour … exclus de la présente position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . ______________________ …
… théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, … de pied ‑ voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position …
… du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un … rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui enveloppe l'amande et la pénètre, en …
… dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement … les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la … ( n° 25.14 ). b) Les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques en ardoise ainsi que les granulés, …
… même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De … à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on … biennis et Œnothera lamarckiana ; Noix et amandes de palmiste; Graines de perilla; Graines de pulghère; Pépins de …
… types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7) Les balises … le renflouement d'embarcations. 9) Les paravanes (pare‑mines), type de flotteurs employés dans le dragage des mines. 10) Les radeaux de tous genres y compris les engins …
… 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les … Ils se présentent sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de … que l'air sont également classés ici. 5) Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un …
… et autres invertébrés aquatiques de la présente position. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus … même contenant de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( n° 03.06 … uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.