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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
… En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40
… sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets …