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Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… le dévidage aux endroits atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, … la partie grossière des brins constituant les enroulements extérieurs des cocons; on accroche ces frisons au moyen de … déchets de tissus, d'étoffes ou d'articles de soie. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… en mélange (dans le cas du feutre de laine et de poils, par exemple). Parfois elles sont additionnées de fibres textiles synthétiques ou artificielles. Ces matières, … plus amples précisions concernant le dressage, voir la Note explicative du n° 65.05). Certaines de ces cloches sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… toute autre manière (à l'aide de tenons ou mortaises, par exemple). Ils peuvent, en outre, être munis de charnières, … que comme bois de chauffage, relèvent du n °  44.01 . Sont exclus de cette position : a)    Les articles du n ° 42.02 . … de quatre planches généralement munies de charnières aux extrémités, permettant de former un cadre qui se pose sur la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… pelures, pelades, laines de mégisserie ou morilles, par exemple). Les laines non cardées ni peignées se présentent … éliminées mécaniquement au moment du cardage (voir la Note explicative du n ° 51.05) ou chimiquement par carbonisage. … peignage restent comprises dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les laines en peaux ou …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… avec trous ou reliefs représentant les notes du morceau à exécuter.           Les articles incorporant un mécanisme de … des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés comme des boîtes à musique … etc.) pour commandements, manœuvres, etc. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les timbres‑avertisseurs …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… le classement des produits de la présente position. Sont exclues de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou … ou d'articles similaires ( n° 67.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 5105.31 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… spécial émettant des impulsions à chaque seconde.  Il existe également des horloges secondaires marquant les … . Les horloges secondaires peuvent être intérieures, extérieures, à deux ou plusieurs faces, de table, etc. Les … des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les horloges atomiques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… à former une installation complètement automatique; il existe également des installations semi-automatiques, dans … glissières et rouleaux de grilles mécaniques. * *    * Sont exclues de cette position les barres et grilles non … déterminées - les générateurs de gaz du n°  84.05 , par exemple - sont classés avec ces machines. Enfin, les foyers …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… de l’acide oléique, d’autres acides gras insaturés (par exemple, linoléique et linolénique) ainsi qu’une petite … scission hydrolytique de diverses huiles et graisses (par exemple, huile de coco, huile de palme, suif) suivie d’un … obtenues au cours du raffinage des huiles brutes. Sont exclus de cette position : a)    L’acide oléique, d’une …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), seaux (à eau, à charbon, etc.), arrosoirs, … de sol en bois et d’autres articles en bois. * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les bidons, boîtes et …