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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). … sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - Produits immunologiques, mélangés et non … sont considérés comme appartenant à cette catégorie. Ils sont définis de la manière suivante : a) …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à … La caroube est le fruit d'un arbre ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des régions … Ces produits entrent dans cette position, bien qu'ils soient également employés pour l'extraction de l'huile. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
INN
… apamistamab … iodine (131I) derlotuximab biotine … acide iodofiltique (123 I) … ioflubenzamide (131I) … ioflupane … (123I) … izaflortaucipir (18F) … lutécium (177Lu) lilotomab satétraxétan … lutécium (177Lu) oxodotréotide … …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …
Explanatory notes
… précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération de ces métaux. … hôtels des monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 … d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou d’illustrations soit par tirage à la main, soit plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou …