… du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que … Cette position ne comprend pas : a) Les granulés , éclats et poudres d'ardoise, non colorés artificiellement ( … les ardoises prêtes à l'emploi, et tableaux ardoisés pour l'écriture ou le dessin, même non encadrés ( n° 96.10 ). …
… en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de … discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …
… de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop d'érable … ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose 1702.40 ‑ Glucose et sirop de … de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche. Aux fins du calcul du pourcentage en poids de lactose …
… et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous … relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus … mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent …
… énumérées ci-après, à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois … A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en … . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et …
… par râpage (noix dentées tournantes, râpes, etc.) ou par écrasement entre des cylindres. C) Les presses de … à palettes, servant à exprimer le jus des raisins sans écraser les râfles et pépins (fabrication des vins de …
… généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du … pur. On obtient également du plomb par la refonte de déchets ou de débris de plomb. * * * Le plomb est un … dans le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1) Alliages plomb‑étain, …
… de métaux de ce Chapitre non compris dans les positions précédentes . Les principaux de ces produits sont … de l'hydrazine , qui résultent de réactions d'addition avec les acides minéraux, sont également repris ici. Le plus … , en cristaux incolores, peu solubles dans l'eau froide, se décomposant violemment à la chaleur; il est utilisé comme …
… similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres tissus, contenant au moins … de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de … synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.82 ‑ ‑ …
… ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux … 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en … compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, l’écaille, la nacre, etc., ou bien la combinaison de ces …
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