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Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… Le lait en poudre peut être additionné de petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du … (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de … de la présente position : a)    Les feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm ( n°  74.10 ). …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des … en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour … exclus de la présente position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, … de pied ‑ voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un … rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui enveloppe l'amande et la pénètre, en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement … les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la … ( n° 25.14 ). b)    Les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques en ardoise ainsi que les granulés, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste               ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De … à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on … biennis et Œnothera lamarckiana ; Noix et amandes de palmiste; Graines de perilla; Graines de pulghère; Pépins de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises … le renflouement d'embarcations. 9)    Les paravanes (pare‑mines), type de flotteurs employés dans le dragage des mines. 10)  Les radeaux de tous genres y compris les engins …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les … Ils se présentent sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de … que l'air sont également classés ici. 5)    Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… et autres invertébrés aquatiques de la présente position. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus … même contenant de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( n° 03.06 … uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson …

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