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Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de babassu; Noix de bancoul (noix de chandelles); Graines de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et n° 19.01 dans le cas …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… 1)    Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… les trieuses; elles ont une teneur en graisse généralement suffisante pour en rendre l'extraction rentable. 4)    Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la récupération du métal. Quant …

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