… ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ … ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils …
… aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et … à des matières colorantes ou présentées en suspension, en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre …
… 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 … 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° ° ° …
… brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de houille de haute ou de basse … la préparation d'agglomérés de houilles. Le brai légèrement modifié par insufflation d'air est analogue au brai non … ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime de la distillation des goudrons de houille de haute température ou …
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre … etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
… sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des … à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( …
… 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre et tige en fer ou en …
… rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de … à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …
… de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au … présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente … matière. Sont exclus de cette position : a) Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui …
… à partir de la fécule de manioc (tapioca proprement dit), de la fécule de sagou (sagou), de la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de … ou granulés. Les grumeaux de tapioca s'obtiennent aussi directement par le traitement de la fécule réduite en pâte …
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