Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il … et graisses, soit par synthèse à partir du propylène.  Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent suivant les … plus ou moins désagréable. 4)    Obtenu par hydrolyse catalytique ou enzymatique c'est généralement un liquide de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … pour radiateurs de chauffage central, accessoires pour cages d'oiseaux, etc. Sont exclus de la présente position : …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et n° 19.01 dans le cas contraire). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping.  La présente position couvre également les … de cette position : a)    Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note … (à usage domestique ou non).     2)      Les percolateurs à café, autres que de table et certains autres appareils …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, … en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien … coutelas, couteaux et poignards de chasse, les couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 82.11 , …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 … articles d’horlogerie. 13)  Les ouvrages de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… à examiner (pièces portant l'empreinte de billes Brinell, caractères d'imprimerie, clichés, etc.), les microscopes de … pour le contrôle de fabrications mécaniques, n'ayant pas le caractère de microscopes ou d'appareils de microprojection, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin … dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des caoutchoucs de haute qualité. Est également compris ici, le … minéral sur le thiosulfate de sodium ou par pulvérisation cathodique. C'est une poudre blanche, qui fournit avec l'eau …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… découpage). 3)    Les craies factices à base de sulfate de calcium ou de sulfate et de carbonate de calcium, parfois agglomérés avec des colorants. 4)    Les fusains obtenus par calcination du bois de fusain. 5)    Les pastels très …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… et de particules de mica. Il est souvent importé en roches, car il peut être intégralement utilisé comme poudre … subir un traitement thermique aux grenats naturels calibrés, afin d'améliorer leur capillarité et d'accroître leur dureté. Sont notamment …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs