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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… Les produits se présentant sous forme de minces tablettes rectangulaires, faits de farine de pommes de terre , salés …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au contact de l'air. L'imprégnation terminée, le sirop en …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… etc., pour autant que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… et de dispersion qui sont utilisés comme colloïdes protecteurs, adhésifs, liants et épaississants dans les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… des articles de la présente position, ne présentent pas le caractère d'ébauches ( n ° 44.07 ). c)      Les manches en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… par exemple) ou imprégnés de l'huile utilisée dans le fonctionnement des machines sur lesquelles ils ont été …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par séchage direct au soleil, soit par des méthodes industrielles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… ci‑après : 1)    Articles en matières textiles de la Section XI : vêtements et accessoires du vêtement …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… sein même du gisement au moyen de vapeur d'eau surchauffée injectée par des tubes plongés dans le forage du puits …

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